mercredi 16 novembre 2022

Instruction de notre dossier de candidature

TZCLD - processus d'habilitation

Le territoire de Thaon-les-Vosges a déposé son dossier de candidature le 19 juillet dernier. 

Le Fonds ETCLD, en charge d’instruire les candidatures, a validé la complétude du dossier. Ainsi, nous passons à la deuxième phase du processus d’habilitation, à savoir, l’instruction du dossier qui consiste en l’évaluation de la maturité de notre territoire. Cette phase d’instruction comporte une analyse technique en trois visio et un examen approfondi lors d’une visite du territoire. 

Cette phase se déroulera du 3 novembre au 7 décembre. A l’issue de ces échanges, un rapport sera présenté à la commission d’examen le 13 janvier et au conseil d’administration le 23 janvier, ce dernier devant rendre un avis sur notre candidature. Un avis favorable débouchera sur une proposition d’habilitation auprès du Ministère du Travail et récompensera presque 5 années de travail.
 
TZCLD - processus d'habilitation
Le processus d'habilitation


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